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Open Doctrine - programme Open Law
[
Open Access - France
]
(5)
Communs numériques du droit
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Open Law
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(1)
Think LeD* - Legal Design
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Open Law
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(1)
L'identité électronique au service de la transformation numérique de la Justice et du droit
[
Open Law
]
(1)
Réserve de développement, légale, facultative, report ?
[
Loi ESS
]
(1)
Projet Arduino Test numéro 1
[
À catégoriser
]
(2)
Réflexions autour de la Regtech
[
Open Law
]
(1)
Est-il possible de passer un contrat avec des éco-organismes ?
[
Réglementation projets de réemploi / réutilisation
]
(2)
Merci à OpenLaw d'avoir hébergé cet Apérolex !
[
À catégoriser
]
(2)
Quelles monnaies peuvent être considérées comme MLC ?
[
Monnaies complémentaires - France
]
(1)
Quels sont les droits d'une association d'exercer une influence sur l'économie locale ?
[
Monnaies complémentaires - France
]
(1)
Quel est le cadre général de la réglementation relative aux déchets?
[
Réglementation projets de réemploi / réutilisation
]
(1)
Faut-il envisager un classement « installation classée pour la protection de l’environnement » (ICPE) ?
[
Réglementation projets de réemploi / réutilisation
]
(1)
Réemploi / réutilisation : savoir si les objets et matériaux sont ou non des déchets
[
Réglementation projets de réemploi / réutilisation
]
(1)
23/02/2017 : jugement en faveur des licences Creative Commons (US) – établissement d'une jurisprudence
[
Open Access - France
]
(1)
Comment organiser les locaux et quelles normes respecter ?
[
Réglementation projets de réemploi / réutilisation
]
(4)
Faut-il prévoir des assurances de responsabilité civile?
[
Réglementation projets de réemploi / réutilisation
]
(1)
Avenir des MLC face à la crise de l'euro ?
[
Monnaies complémentaires - France
]
(1)
Quel avenir pour les smart contrats ?
[
En attente de Labolex
]
(7)
[Asso 1901] Comment gérer les mandats dans une association à gouvernance horizontale et numérique ?
[
En attente de Labolex
]
(2)
[Asso 1901] Comment concilier une gouvernance horizontale et le salariat ?
[
En attente de Labolex
]
(1)
Outils financiers solidaires
[
Loi ESS - Financement
]
(1)
Si la structure gère des déchets, comment en assurer la bonne traçabilité ?
[
Réglementation projets de réemploi / réutilisation
]
(1)
Une structure du réemploi peut-elle bénéficier d’une subvention ?
[
Réglementation projets de réemploi / réutilisation
]
(1)
Comment organiser la gestion des flux de matériaux et objets ?
[
Réglementation projets de réemploi / réutilisation
]
(1)
A quel moment le déchet peut-il ne plus être un déchet ?
[
Réglementation projets de réemploi / réutilisation
]
(2)
Peut-on librement collecter et transporter des déchets ?
[
Réglementation projets de réemploi / réutilisation
]
(1)
Une plateforme en ligne de don ou vente d'objets ou matériaux peut-elle être responsable des déchets ?
[
Réglementation projets de réemploi / réutilisation
]
(1)
Faut-il éviter certains déchets (notamment déchets dangereux) ?
[
Réglementation projets de réemploi / réutilisation
]
(1)
La structure est-elle soumise à la TVA et autres impôts commerciaux?
[
Réglementation projets de réemploi / réutilisation
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