Discussions à propos du site, son organisation, son fonctionnement, et comment nous pouvons l'améliorer.

Face à l’épidémie du Coronavirus Covid-19, le Gouvernement a annoncé plusieurs séries de mesures destinées à venir en aide aux organisations et aux salariés.

Cet espace est dédié aux Ateliers juridiques Science Ouverte (AJSO).
Les ateliers ont été organisés dans le cadre de la mission « réussir l’appropriation de la science ouverte » commandité par le Comité pour la Science Ouverte (CoSO).

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Il existe plus de 5 000 monnaies locales et complémentaires dans le monde.

Créer, développer, financer, pérenniser des communs numériques implique de lever de nombreuses barrières culturelles, techniques, juridiques et organisationnelles. L’objectif est de répondre collectivement à ces obstacles.

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Qu'est ce que publier pour un chercheur ? Quels sont les documents dont on parle, quels sont leurs statuts et leur valeur scientifique (travaux de recherche, articles, comptes rendus de réunions...) ? Quelle est la répartition des droits entre auteur / chercheur et éditeur ? Quels sont les enjeux liés au dépôt des travaux de recherche ? Comment fonctionne le droit d'auteur des chercheurs ? Que peut-on faire après publication ? Quelle version est-il possible de verser en "open access" ? Quelle est la couleur de l'open access : Green ? Gold ou autre ? Quel est le rôle du bibliothécaire ? Que signifie déposer pour quelqu'un d'autre ? Quels sont les riques de l'open access ? Quelles conséquences en terme d"évaluation pour les chercheurs ? Quels sont les contrats de l'open access ? Quelles licences ? Faut-il une licence spécifique ? Quels enjeux géographiques ? Quid de l'intéropérabilité législative ? Comment fonctionne le programme européen "horizon 2020" ? Concrètement, comment organiser la publication des travaux de recherche et le faire porter par les communautés ? Quel cadre légal de diffusion ? Pour demain, la loi ou le contrat ? Quelles est la position de l'Europe ? Ce LaboLex s'adresse aux chercheurs, bibliothécaires, documentalistes, éditeurs, utilisateurs finaux et la société en général.

Un LaboLex crée à l'initiative du Mouves, de Fabrice Carrega et d'Alissa Pelletan pour faciliter la compréhension des dispositions de la Loi ESS en général, et aussi de l'agrément ESU et du financement ESS.

En France, de nombreuses personnes souhaitent créer un lieu permettant de valoriser des objets ou matériaux d'occasion, selon des modalités variables en fonction des projets et des territoires. Ces lieux s'inscrivent dans le "réemploi" ou la "réutilisation", notions précisées dans le cadre de ce labolex, c'est-à-dire pour sauver des objets, des biens divers et matériaux de la destruction afin de leur conférer une seconde vie.

Par “Economie Collaborative”, nous entendons les services et échanges entre particuliers aussi bien les services et les biens gratuits que les services payants, ceux qui relèvent de l’échange informel aussi bien que ceux qui relèvent d’une approche plus professionnelle. Les participants du LaboLex "Partage entre particuliers" font ce choix pour permettre précisémment d’explorer la zone de l’”entre deux” qui caractérise ces services et donner quelques éléments pour permettre aux utilisateurs de se positionner.

Quels sont les dispositifs d'aide, d'accompagnement, de formation, gratuits ou à faible coûts sur les thèmes création, développement, cession, reprise d'entreprise, toutes matières confondues (fiscales, juridiques, comptables, sociales...).