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Une structure du réemploi peut-elle candidater à un marché public ?

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La commande publique est ouverte à toute personne morale. Il est donc juridiquement possible pour une structure du réemploi de se porter candidate à un marché public ou autre contrat public passé par des administrations.

Néanmoins, le format de telles commandes correspond rarement à la capacité d’action et au calendrier de telles structures, dès lors que la demande consiste en général au traitement global et de gisements de déchets importants à un instant t.

Les appels d’offres sont donc souvent non adaptés aux structures de l’économie sociale et solidaire. Il peut cependant être intéressant de candidater à de tels marchés en groupement, permettant d’inclure plusieurs structures et expertises en fonction de la demande de l’administration acheteuse.