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Qu’est-ce qu’est l’exception pédagogique pour l'enseignement et la recherche?

L’exception pédagogique couvre l’utilisation d’extraits d’œuvres (donc des portions plus larges que de courtes citations) pour l’enseignement et la recherche à condition de s’adresser à un public d’apprenants (donc pas uniquement des étudiants rattachés à un établissement) et dans un cadre non commercial.

Cependant, concernant les images, la notion d’« extraits » étant inopérante, elles peuvent donc être réutilisées en entier sur la base de l’exception pédagogique et de recherche. Cependant cette possibilité s’exerce dans un cadre contraint : pas plus de 20 images, définition limitée à 800 x 800 pixels et une résolution à 72 DPI.