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Avant de signer un contrat de publication : sur quels points importants s'attarder?

Le consortium SPARC donne sur son site, quelques conseils à destination du chercheur pour l’aider à mieux comprendre les points importants de son contrat (cession ou licence), mais aussi à savoir la marche de manoeuvre (modification des clauses, ajout d’addendum…) qu’il a face à ce contrat. Voici la traduction des conseils de SPARC :

Examiner minutieusement votre contrat de publication :

  • Lisez attentivement le contrat de publication. Les contrats d’éditeurs (aussi appelé “contrat de transfert des droits d’auteurs”) ont traditionnellement permis le transfert des droits d’auteurs vers l’éditeur, ou l’utilisation de certains de ses droits clés. Ils sont écrits par les éditeurs et peuvent concerner certains de vos droits qui dépassent ce qui est nécessaire pour publier votre travail. S’assurer que le contrat est équilibré et énonce clairement vos droits dépend de vous.

  • Les contrats de publications sont négociables. Les éditeurs ont seulement besoin de votre permission pour publier un article, et non pas d’un transfert global de vos droits d’auteur. Il est important de conserver vos droits pour que l’utilisation de votre travail se fasse de façon à servir vos besoins et à favoriser les activités de recherche et d’enseignement.

  • Sachez valoriser vos productions intellectuelles grâce à vos droits d’auteur. Un article de journal est souvent l’aboutissement de plusieurs années d’étude, de recherche et de dur labeur. Plus un article est lu et cité, plus sa valeur augmente. Mais si vous transférez vos droits d’auteur dans le contrat de cession, vous pouvez en limiter l’utilisation. Avant de transférer la propriété de votre production intellectuelle, ayez connaissance des conséquences que cela implique et des alternatives possibles.

Addenda

Des addenda sont aujourd’hui disponibles. Ils viennent s’ajouter et modifier le contrat de publication pour permettre notamment le dépôt des publications dans une archive ouverte avec ou sans période d’embargo Ils sont parfois complétés par une lettre d’accompagnement.

Il existe à ce jour différents modèles repertoriés sur le wiki Open Access Directory

  • SPARC a mis en place un addedum qui a été développé avec Creative Commons (Science Commons). NB : cet addendum est en Anglais.
  • Sur le site de la Comission européenne OPENAIRE, des amendements aux contrats sont proposés pour les pays de l’UE
  • Des versions françaises sont en cours de rédaction/publication avec une lettre d’accompagnement mettant en avant comment les éditeurs peuvent aussi tirer parti de l’Open Access.

Lien vers les conseils de SPARC : http://www.sparc.arl.org/resources/authors/addendum